Mentions légales

Informations relatives à l'édition, à la publication, à l'hébergement et à l'utilisation du site TERRITOIRES VIVANTS FRANCE.

Quartier en rénovation

Cette page est préparée pour une mise en production et reste facilement modifiable après déclaration officielle de l'association, attribution d'un numéro RNA, choix définitif de l'hébergeur et activation d'éventuels outils de contact ou de mesure d'audience.

Éditeur du site

TERRITOIRES VIVANTS FRANCE, association en création.
Siège national : 25 rue Élise Gervais, 42000 Saint-Étienne, France.

Président fondateur et directeur de la publication

Edryan Rangoly.

Statut administratif

Association en création. Les informations d'immatriculation officielle, telles que le numéro RNA, le numéro SIREN/SIRET, la date de déclaration en préfecture et la publication au Journal officiel, seront ajoutées après déclaration officielle.

Contact

Les demandes peuvent être préparées via la page Contact. Une adresse électronique officielle pourra être ajoutée après activation des supports de communication de l'association.

Hébergement

Hébergeur à compléter avant mise en ligne définitive : raison sociale, adresse postale, pays, site internet et moyen de contact de l'hébergeur du domaine de production.

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logo et contenus du site sont destinés à présenter TERRITOIRES VIVANTS FRANCE. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée doit faire l'objet d'une demande préalable. Les photographies utilisées sont des visuels réalistes de présentation issus d'Unsplash et intégrés localement au site.

Données personnelles

Le site statique ne collecte pas automatiquement de données personnelles. Les informations saisies dans un formulaire de contact ne sont pas transmises tant qu'aucun service d'envoi n'est raccordé. En cas d'activation ultérieure d'un formulaire, les finalités, destinataires, durées de conservation et droits des personnes seront précisés.

Cookies et mesure d'audience

Le site ne dépose pas de cookies de mesure d'audience, de publicité ou de suivi comportemental dans sa version statique actuelle. Si un outil de mesure ou un service tiers est ajouté, une information adaptée et, si nécessaire, un mécanisme de consentement seront mis en place.

Responsabilité

Les informations publiées présentent l'association, ses objectifs et son cadre de création. Elles ne constituent ni un engagement contractuel, ni la preuve de partenariats, financements, projets réalisés ou résultats d'impact.